Délibérations & Décisions du SIVOM – Accès aux documents officiels
Dans un souci de transparence et de bonne information des usagers, le SIVOM – Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts met à disposition une base documentaire en ligne regroupant l’ensemble de ses délibérations et décisions officielles.
Cette espace vous permet de :
- Consulter librement les délibérations adoptées en Bureau Syndical et en Comité Syndical, classées par année et par séance
- Accéder aux décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
- Rechercher rapidement un document par mot-clé grâce à la barre de recherche intégrée
- Télécharger les documents au format PDF pour les conserver ou les imprimer
Les documents sont organisés en dossiers thématiques et chronologiques, accessibles via l’arborescence de navigation. Les publications les plus récentes sont mises en avant dès l’ouverture de la page.
Ce service s’inscrit dans la démarche de transparence et de modernisation de la vie publique locale et dans le respect des obligations légales de publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Pour toute question relative à un document, vous pouvez contacter le secrétariat général du SIVOM.
